SEANCE DU 30 JUILLET 2002
DÉMISSION D'UN MEMBRE
D'UNE COMMISSION ET CANDIDATURE
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. André Ferrand, comme membre de la
commission des affaires économiques et du Plan.
J'informe le Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a fait
connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la
place laissée vacante par M. Hubert Falco, dont le mandat de sénateur a
cessé.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à vingt-deux heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante-cinq, est reprise à
vingt-deux heures.)
M. le président.
La séance est reprise.
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