SEANCE DU 10 JUILLET 2002
CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS
M. le président.
La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des
prochaines séances du Sénat :
Mercredi 17 juillet 2002,
à
15 heures,
et
jeudi 18 juillet
2002,
à
9 h 30
et, éventuellement, à
15 heures :
Sous réserve de son dépôt sur le bureau du Sénat, projet de loi portant
création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise.
(La conférence des présidents a fixé :
-
à l'ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce texte ;
-
à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
17 heures, le mardi 16 juillet 2002.)
Mardi 23 juillet 2002,
à
16 heures
et le soir, et
mercredi 24
juillet 2002,
à
quinze heures :
Sous réserve de sa transmission, projet de loi portant amnistie (urgence
déclarée) (AN n° 19).
(La conférence des présidents a fixé :
-
au lundi 22 juillet 2002, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des
amendements à ce texte ;
-
à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
17 heures, le lundi 22 juillet 2002.)
Jeudi 25 juillet 2002,
à
9 h 30,
à
15 heures
et le soir,
vendredi 26 juillet 2002,
à
9 h 30,
à
15 heures
et le
soir, et, éventuellement,
samedi 27 juillet 2002,
à
9 h 30
et à
15 heures :
Sous réserve de son dépôt sur le bureau du Sénat, projet de loi d'orientation
et de programmation pour la justice.
(La conférence des présidents a fixé :
-
à l'ouverture de la discussion générale, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce texte ;
-
à trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
17 heures, le mercredi 24 juillet 2002.)
Lundi 29 juillet 2002 :
A
10 h 30,
à
15 heures
et, éventuellement, le soir :
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour
2002.
(La conférence des présidents a fixé :
- au vendredi 26 juillet 2002, à 16 heures, le délai limite pour le dépôt
des amendements à ce texte ;
- à deux heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
16 heures, le vendredi 26 juillet 2002.)
Mardi 30 juillet 2002,
à
10 heures,
à
16 heures et le soir,
et
mercredi 31 juillet 2002,
à
15 heures
et, éventuellement,
le soir :
Sous réserve de sa transmission, projet de loi d'orientation et de
programmation pour la sécurité intérieure.
(La conférence des présidents a fixé :
- au
lundi 29 juillet 2002, à 17 heures, le délai limite pour le dépôt des
amendements à ce texte ;
- à
trois heures la durée globale du temps dont disposeront, dans la
discussion générale, les orateurs des divers groupes ou ne figurant sur la
liste d'aucun groupe.
L'ordre des interventions sera déterminé en fonction du tirage au sort et
les inscriptions de parole devront être faites au service de la séance, avant
17 heures, le lundi 29 juillet 2002.)
Jeudi 1er août 2002,
à
15 heures,
et, éventuellement,
vendredi 2 août 2002 :
1° Eventuellement, conclusions de la commission mixte paritaire relative au
projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à l'emploi des jeunes
en entreprise ;
2° Eventuellement, conclusions de la commission mixte paritaire relative au
projet de loi de finances rectificative pour 2002.
Samedi 3 août 2002
et, éventuellement,
dimanche 4 août 2002 :
1° Eventuellement, conclusions de la commission mixte paritaire relative au
projet de loi d'orientation et de programmation pour la justice ;
2° Eventuellement, conclusions de la commission mixte paritaire relative au
projet de loi portant amnistie ;
3° Eventuellement, conclusions de la commission mixte paritaire relative au
projet de loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure.
Par ailleurs, la conférence des présidents a prévu une séance de questions
d'actualité au Gouvernement le jeudi 3 octobre 2002, à 15 heures.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence
des présidents relatives à la tenue de nos séances ?...
Ces propositions sont adoptées.
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