SEANCE DU 27 JUIN 2002
CANDIDATURES À DES COMMISSIONS
M. le président.
J'informe le Sénat que les groupes du Rassemblement pour la République, de
l'Union centriste et des Républicains et Indépendants m'ont fait connaître le
nom des candidats qu'ils proposent pour siéger dans différentes commissions
permanentes.
Pour le groupe du RPR :
- à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées,
en remplacement de M. Jean-Paul Delevoye, dont le mandat sénatorial a cessé
;
- à la commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation, en remplacement de M. Alain Joyandet.
Pour le groupe de l'Union centriste, à la commission de finances, du contrôle
budgétaire et des comptes économiques de la nation en remplacement de M. Alain
Lambert, dont le mandat sénatorial a cessé.
Pour le groupe des Républicains et Indépendants, à la commission des affaires
économiques et du Plan, en remplacement de M. Jean-Pierre Raffarin, dont le
mandat sénatorial a cessé.
Ces candidatures ont été affichées et, en l'absence d'opposition dans le délai
réglementaire d'une heure, seront ratifiées et insérées au
Journal
officiel,
édition des lois et décrets.
10