SEANCE DU 17 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 18 décembre 2001 :
A neuf heures trente :
1. Dix-huit questions orales.
(Le texte des questions figure en
annexe.)
A seize heures et le soir :
2. Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2001
(n° 123, 2001-2002), adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport (n° 143, 2001-2002) de M. Philippe Marini, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Avis (n° 144, 2001-2002) de M. Jean Faure, fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Il sera procédé à un scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du
projet de loi.
3. Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2002 (n°
147, 2001-2002), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture.
M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Il sera procédé à un scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du
projet de loi.
4. Discussion du projet de loi (n° 132, 2001-2002), adopté par l'Assemblée
nationale, autorisant l'approbation de la décision du Conseil de l'Union
européenne du 29 septembre 2000 relative au système des ressources propres des
Communautés européennes.
Rapport (n° 146, 2001-2002) de M. Denis Badré, fait au nom de la commission
des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la
nation.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 18 décembre 2001, à zéro heure trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD