SEANCE DU 13 DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 14 décembre 2001, à neuf heures trente, à quinze heures et
éventuellement le soir :
Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation sociale (n°
128, 2001-2002), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en
nouvelle lecture.
Rapport (n° 129, 2001-2002) de MM. Gérard Dériot, Bernard Seillier, Alain
Gournac et Mme Annick Bocandé, fait au nom de la commission des affaires
sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi de finances rectificative pour 2001 (n° 123, 2001-2002) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 14 décembre 2001, à
seize heures.
Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2002 (AN, n° 3455) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Conclusions de la commission mixte paritaire ou nouvelle lecture du projet de
loi de finances rectificative pour 2001 :
Délai limite pour le dépôt des amendements : ouverture de la discussion
générale.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'accès aux
origines des personnes adoptées et pupilles de l'Etat (n° 352, 2000-2001) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 18 décembre 2001, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD