SEANCE DU 4 DECEMBRE 2001
« Crédits de paiement : 4 688 000 euros. »
Quel est l'avis de la commission ?
M. Joël Bourdin,
rapporteur spécial.
Défavorable.
M. le président.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V, repoussés par la
commission.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 224 603 000 euros ;
« Crédits de paiement : 83 213 000 euros. »
Quel est l'avis de la commission ?
M. Joël Bourdin,
rapporteur spécial.
Défavorable.
M. le président.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI, repoussés par la
commission.
(Ces crédits ne sont pas adoptés.)
M. le président.
J'appelle en discussion les articles 57, 57
bis,
58, 58
bis,
58
ter,
59 et 60, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de
l'agriculture et de la pêche.
Article 57