SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au lundi 3 décembre 2001, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2002, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 86 et 87, 2001-2002). - M. Philippe Marini,
rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des
comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. -
Moyens des services et dispositions spéciales :
Equipement, transports et logement :
V. -
Tourisme :
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n°
26) ;
M. Charles Ginésy, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome XVI).
I. -
Services communs*.
II. -
Urbanisme et logement* :
M. Jacques Pelletier, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexes n°s 20 et 21)
;
M. Bernard Piras, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (urbanisme, avis n° 89, tome XV) ;
M. Jean-Yves Mano, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (logement, avis n° 89, tome XIV) ;
Mme Françoise Henneron, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales (logement social, avis n° 91, tome IX).
III. -
Transports et sécurité routière :
1. Transports terrestres*.
2. Routes et sécurité routière*.
M. Jacques Oudin, rapporteur spécial (transports et intermodalité, rapport n°
87, annexe n° 22) ;
M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (routes et sécurité routière, rapport n°
87, annexe n° 23) ;
M. Bernard Joly, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (transports terrestres, avis n° 89, tome XVIII) ;
M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (routes et voies navigables, avis n° 89, tome XIII).
3. Aviation et aéronautique civiles.
Budget annexe de l'aviation civile :
M. Yvon Collin, rapporteur spécial (rapport n° 87, annexe n° 24) ;
M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (aviation civile et transport aérien, avis n° 89, tome
XIX).
IV. -
Mer (et article 73) :
M. Marc Massion, rapporteur spécial (marine marchande, rapport n° 87, annexe
n° 25) ;
M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 89, tome XX).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires pour le projet
de loi de finances pour 2002.
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2002 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie, non joints
à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2002
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2002, est fixé au vendredi 7 décembre 2001, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le dimanche 2 décembre 2001, à une heure.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD