SEANCE DU 1ER DECEMBRE 2001
Je mets aux voix les crédits figurant au titre III.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre IV : 21 763 589 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre IV.
(Ces crédits sont adoptés.)
ÉTAT C
M. le président.
« Titre V. - Autorisations de programme : 5 338 000 euros ;
« Crédits de paiement : 2 669 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
« Titre VI. - Autorisations de programme : 10 528 000 euros ;
« Crédits de paiement : 5 422 000 euros. »
Je mets aux voix les crédits figurant au titre VI.
(Ces crédits sont adoptés.)
M. le président.
Nous avons soulevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances
concernant la jeunesse et les sports.
Communication