SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2001
M. Guy Hascoët,
secrétaire d'Etat.
Je demande la parole.
M. le président.
La parole est à M. le secrétaire d'Etat.
M. Guy Hascoët,
secrétaire d'Etat.
Monsieur le président, en application de l'article 43,
alinéa 4, du règlement du Sénat, le Gouvernement demande qu'il soit procédé,
avant le vote sur l'ensemble, à une seconde délibération de l'article 31,
relatif au plan Biotox.
M. Nicolas About,
président de la commission des affaires sociales.
Je demande la
parole.
M. le président.
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
M. Nicolas About,
président de la commission des affaires sociales.
Monsieur le président,
la commission, avant de se prononcer, souhaite une brève suspension de
séance.
M. le président.
A la demande de M. le président de la commission des affaires sociales, nous
allons interrompre nos travaux pendant quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-neuf
heures.)