SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2001
ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
plusieurs organismes extraparlementaires.
Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite les commissions des affaires
culturelles et des affaires économiques à présenter respectivement deux
candidats pour siéger au sein de la commission supérieure des sites,
perspectives et paysages.
J'invite également la commission des finances à présenter un candidat pour
siéger au sein du Conseil national des assurances et un candidat pour siéger au
sein du conseil d'administration de l'établissement public Autoroutes de
France.
Les nominations au sein de ces organismes extraparlementaires auront lieu
ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les
reprendrons à quinze heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures cinquante-cinq, est reprise à quinze
heures, sous la présidence de M. Christian Poncelet.)