SEANCE DU 25 OCTOBRE 2001
NOMINATION DE MEMBRES D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que les commissions des affaires économiques, des affaires
étrangères, des affaires sociales, des finances et des lois ont proposé des
candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaire.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- Mme Michèle André, MM. Paul Blanc et Jean-Pierre Vial membres du Conseil
national de la montagne ;
- MM. Yves Fréville, Jean-René Lecerf et Jean-Paul Virapoullé membres du Haut
Conseil du secteur public ;
- M. Robert Del Picchia membre du conseil d'administration de l'Agence pour
l'enseignement du français à l'étranger ;
- M. Lucien Lanier, membre du Conseil national de la sécurité routière.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures cinquante-cinq, est reprise à quinze heures cinq, sous la présidence de M. Daniel Hoeffel.)PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL