SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001
SCRUTINS POUR L'ÉLECTION
DE MEMBRES REPRÉSENTANT LA FRANCE
AU CONSEIL DE L'EUROPE
ET À L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE
M. le président.
L'ordre du jour appelle les scrutins pour l'élection de six membres titulaires
et de six membres suppléants représentant la France à l'Assemblée parlementaire
du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
En application des articles 2 et 3 de la loi n° 49-984 du 23 juillet 1949, la
majorité absolue des votants est requise pour l'élection des titulaires et des
suppléants.
Il va être procédé simultanément à ces deux scrutins qui auront lieu dans la
salle des conférences, en application de l'article 61 du règlement.
Je prie Mme Annick Brocandé, secrétaire du Sénat, de bien vouloir surveiller
les opérations de vote et de dépouillement.
Il va être procédé au tirage au sort de quatre scrutateurs titulaires et de
deux scrutateurs suppléants qui se répartiront entre deux tables pour opérer le
dépouillement des scrutins.
(Le tirage au sort a lieu.)
M. le président.
Le sort a désigné :
Scrutateurs titulaires : MM. Gérard Le Cam, Jean-Paul Emin, Gérard Braun et
Roland Courteau ;
Scrutateurs suppléants : Mme Monique Papon et M. Alain Dufaut.
Je déclare ouverts les scrutins pour l'élection de six membres titulaires et
de six membres suppléants de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
Je vous indique que, pour être valables, les bulletins de vote ne doivent pas
comporter, pour chacun des scrutins, plus de six noms, sous peine de
nullité.
Les scrutins seront clos dans une heure.
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