SEANCE DU 23 OCTOBRE 2001
PRESTATION DE SERMENT DES JUGES
À LA HAUTE COUR DE JUSTICE
M. le président.
Mme et MM. les juges titulaires à la Haute Cour de justice et MM. les juges
suppléants à la Haute Cour de justice vont être appelés à prêter, devant le
Sénat, le serment prévu par l'article 3 de l'ordonnance n° 59-1 du 2 janvier
1959 portant loi organique sur la Haute Cour de justice.
Je vais donner lecture de la formule du serment, telle qu'elle figure dans la
loi organique. Il sera procédé ensuite à l'appel nominal de Mme et MM. les
juges titulaires puis de MM. les juges suppléants. Je les prie de bien vouloir
se lever à leur banc, lorsque leur nom sera appelé, et répondre, en levant la
main droite, par les mots : « Je le jure .»
Voici la formule du serment : « Je jure et promets de bien et fidèlement
remplir mes fonctions, de garder le secret des délibérations et des votes et de
me conduire en tout comme digne et loyal magistrat. »
(Successivement, MM. Hubert Haenel, Lucien Lanier, Jean-Pierre Schosteck,
Patrice Gélard, Jean-Pierre Cantegrit, Jean-Marie Poirier, Georges Othily,
Roland Courteau et Mme Nicole Borvo, juges titulaires, et MM. François Trucy,
Jean Faure, Roger Karoutchi et Claude Saunier, juges suppléants, se lèvent à
l'appel de leur nom et disent, en levant la main droite : « Je le jure
».)
Acte est donné par le Sénat du serment qui vient d'être prêté devant lui.
MM. José Balarello, Jean-Louis Carrère, Michel Dreyfus-Schmidt, Jacques Peyrat
et Jean-Marc Pastor, qui n'ont pu assister à la séance d'aujourd'hui, seront
appelés ultérieurement à prêter serment devant le Sénat.
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