SEANCE DU 16 OCTOBRE 2001
DÉMISSION D'UN MEMBRE D'UNE
COMMISSION SPÉCIALE ET CANDIDATURE
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. André Vallet comme membre de la
commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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