SEANCE DU 1ER OCTOBRE 2001


ORDRE DES TRAVAUX
ULTÉRIEURS DU SÉNAT

M. le président. Voici quel pourrait être l'ordre des travaux ultérieurs du Sénat :

Mardi 2 octobre 2001 :

Avant seize heures :
Dépôt des listes des membres et des déclarations politiques des groupes.

A dix-sept heures :

Réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe, pour l'élection d'un délégué.
Avant dix-huit heures :
Dépôt des candidatures aux fonctions de vice-président et de questeur du Sénat.

Mercredi 3 octobre 2001 :

A dix heures :
Scrutins à la tribune, simultanément, pour l'élection des vice-présidents et des questeurs.

A quinze heures :

Nomination des secrétaires du Sénat.
Proclamation de la constitution du bureau définitif.

A dix-neuf heures trente :

Nomination des membres des commissions permanentes et de la commission chargée de vérifier et d'apurer les comptes.

Jeudi 4 octobre 2001 :

A partir de neuf heures trente :
Constitution des bureaux des commissions.

L'après-midi :

Conférence des présidents.

A seize heures,
séance publique :
Installation du bureau définitif ;
Fixation de l'ordre du jour.
Il n'y a pas d'opposition ? ...
Il en est ainsi décidé.

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