SEANCE DU 5 AVRIL 2001
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe pour le Rassemblement démocratique et
social européen a présenté une candidature pour la commission des affaires
économiques et du Plan et une candidature pour la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Aymeri de Montesquiou, pour siéger à la commission des affaires
économiques et du Plan, en remplacement de M. Raymond Soucaret, démissionnaire
;
- M. Raymond Soucaret, pour siéger à la commission des affaires étrangères, de
la défense et des forces armées, en remplacement de M. Aymeri de Montesquiou,
démissionnaire.
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