SEANCE DU 4 DECEMBRE 2000
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, mardi 5 décembre 2000, à neuf heures trente, à quinze
heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2001, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 91 et 92, 2000-2001) (M. Philippe Marini, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation).
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Aménagement du territoire et environnement :
I. - Aménagement du territoire :
M. Roger Besse, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 4) ;
M. Jean Pépin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 94, tome XI).
II. - Environnement (*) :
M. Philippe Adnot, rapporteur spécial (rapport n° 92, annexe n° 5) ;
M. Jean Bizet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 94, tome XVII) ;
M. Ambroise Dupont, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 93, tome III).
Affaires étrangères (et aide au développement) :
M. Jacques Chaumont, rapporteur spécial (affaires étrangères, rapport n° 92,
annexe n° 1) ;
M. Michel Charasse, rapporteur spécial (aide au développement, rapport n° 92,
annexe n° 2) ;
M. André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées (affaires étrangères, avis n°
95, tome I) ;
M. Guy Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées (relations culturelles extérieures et
francophonie, avis n° 95, tome II) ;
Mme Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées (aide au développement, avis n°
95, tome III) ;
Mme Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (relations culturelles, scientifiques et techniques, avis n° 93,
tome XII) ;
M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (francophonie, avis n° 93, tome XIII).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits budgétaires pour le
projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 2001 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour 2001
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits du projet de loi de finances pour
2001, est fixé au vendredi 8 décembre 2000, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 5 décembre 2000, à zéro heure quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON
(*) Procédure expérimentale de questions et de réponses suivies d'un droit de
réplique des auteurs de questions.