Séance du 9 février 2000







M. le président. Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rouvière pour explication de vote.
M. André Rouvière. Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, le groupe socialiste se félicite de l'accord qui s'est dégagé sur l'ensemble de ce projet de loi, notamment sur les deux derniers amendements. La sagesse l'a emporté. Cela illustre bien les excellents rapports que nous avons entretenus au sein de la commission.
M. le président. La parole est à Mme Brisepierre.
Mme Paulette Brisepierre. Le volontariat civil est absolument indispensable pour notre jeunesse et l'avenir de notre patrie.
Le texte est aujourd'hui renforcé et enrichi par le travail de l'Assemblée nationale et de la Haute Assemblée.
Il était important de travailler avec rapidité et efficacité, car il est capital de préparer la relève de nombreux appelés par les futurs volontaires civils.
Ce texte devait être voté rapidement parce que nous avons également le devoir de faire connaître le volontariat civil à la génération concernée. En effet, d'ici à quelques mois, le service national, dans sa forme actuelle, ne s'adressera plus qu'à une partie de la jeunesse.
Je tiens à remercier le rapporteur de son excellent travail, qui nous a permis d'avoir une vision précise des différentes formes civiles du service national et de comprendre quels étaient les enjeux de la réussite de ces volontariats civils qui, comme nous l'avons constaté, ne sont pas des moindres.
Parce que ces volontariats civils relèvent du civisme et de la défense de valeurs qui nous semblent essentielles, notre groupe votera ce texte. Il affirmera ainsi combien il est indispensable que l'ultime volet de la réforme sur le service national mis en oeuvre par le Président de la République prenne corps et vienne clore une partie de l'histoire de notre défense nationale.
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.

(Le projet de loi est adopté.)
M. le président. Monsieur le ministre, je voudrais vous remercier des compliments que vous avez adressés à la Haute Assemblée. En cette période troublée, croyez bien qu'ils nous vont droit au coeur.

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