Séance du 20 mai 1999
NOMINATION DE MEMBRES
D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
Je rappelle que la commission des affaires économiques, la commission des
affaires sociales et la commission des finances ont proposé des candidatures
pour deux organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par
l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Philippe
François membre titulaire du conseil supérieur de la forêt et des produits
forestiers, et MM. Charles Descours et Jacques Oudin membres du comité de
surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale.
Mes chers collègues, la conférence des présidents devant se réunir à douze
heures quinze, il y a lieu d'interrompre maintenant nos travaux.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures cinq, est reprise à quinze heures, sous
la présidence de M. Christian Poncelet.)