Séance du 21 janvier 1999






QUESTIONS D'ACTUALITÉ
AU GOUVERNEMENT

M. le président. L'ordre du jour appelle les questions d'actualité au Gouvernement.
Conformément à la règle posée par la conférence des présidents, je rappelle que l'auteur de la question et le ministre qui lui répond disposent chacun de deux minutes trente.
Chaque intervenant aura à coeur de respecter le temps qui lui est imparti afin que toutes les questions et toutes les réponses puissent bénéficier de la retransmission télévisée.
Monsieur le ministre de l'intérieur, je tiens à vous dire combien je suis heureux - et je sais que ce sentiment est partagé par l'unanimité du Sénat - de vous revoir parmi nous, après une absence certes courte, mais qui nous a paru, à nous tous, bien longue.
Nous nous réjouissons de votre présence aujourd'hui, et nul doute que vous participerez à nos débats avec vigueur, comme vous l'avez toujours fait.
Nous vous renouvelons notre sincère et cordiale sympathie, et c'est à vous que va s'adresser la première question de notre séance. (Applaudissements prolongés sur l'ensemble des travées.)
Jean-Pierre, entre nous, ne recommencez plus... (Rires.)

RESPONSABILITÉ PÉNALE DES MAIRES