Séance du 19 novembre 1998






DÉPÔT D'AVIS

M. le président. J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar, Marcel Vidal, Ambroise Dupont, Jean Bernadaux, Jacques Valade, Mme Hélène Luc, MM. Albert Vecten, Pierre Laffitte, James Bordas, Jean-Paul Hugot, Louis de Broissia, Mme Danièle Pourtaud et M. Jacques Legendre un avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n° 65, 1998-1999).
L'avis sera imprimé sous le n° 67 et distribué.
J'ai reçu de MM. Gérard César, Alain Gérard, Henri Revol, Bernard Dussaut, Francis Grignon, Jean Besson, Jean-Marie Rausch, Jean-Jacques Robert, Mme Odette Terrade, MM. Michel Souplet, Jean Pépin, Mme Janine Bardou, MM. Georges Gruillot, Jean-Pierre Plancade, Jacques Bellanger, Charles Ginésy, Jean Bizet, Georges Berchet, Jean-François Le Grand, Mme Anne Heinis, MM. Pierre Hérisson, Rodolphe Désiré et Gérard Larcher un avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n° 65, 1998-1999).
L'avis sera imprimé sous le n° 68 et distribué.
J'ai reçu de MM. André Dulait, Guy Penne, Mme Paulette Brisepierre, MM. Jean Faure, Paul Masson, Serge Vinçon, Jean-Claude Gaudin et André Boyer un avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n° 65, 1998-1999).
L'avis sera imprimé sous le n° 69 et distribué.
J'ai reçu de MM. Jean Chérioux, Louis Boyer, Paul Blanc, Louis Souvet, Mme Annick Bocandé, MM. Louis Boyer, Marcel Lesbros, Jean-Louis Lorrain et Jacques Bimbenet un avis, présenté au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n° 65, 1998-1999).
L'avis sera imprimé sous le n° 70 et distribué.
J'ai reçu de MM. Daniel Hoeffel, Jean-Patrick Courtois, René-Georges Laurin, Mme Dinah Derycke, MM. Georges Othily, Patrice Gélard, José Balarello et Jean-Jacques Hyest un avis, présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances pour 1999, adopté par l'Assemblée nationale (n° 65, 1998-1999).
L'avis sera imprimé sous le n° 71 et distribué.

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