Séance du 6 octobre 1998






REMPLACEMENT D'UN SÉNATEUR
DÉMISSIONNAIRE

M. le président. M. le ministre de l'intérieur m'a fait connaître qu'en application de l'article L.O. 320 du code électoral M. Thierry Foucaud est appelé à remplacer, en qualité de sénateur de la Seine-Maritime, à compter du 3 octobre 1998, M. Robert Pagès, démissionnaire. (Applaudissements sur les travées du groupe communiste républicain et citoyen).

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