Séance du 23 juin 1998
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Jean-Patrick Courtois, comme membre de la
commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel,
du règlement et d'administration générale, et celle de M. Simon Loueckhote,
comme membre de la commission des affaires sociales.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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