M. le président. Avant de mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Trucy pour explication de vote.
M. François Trucy. Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, le groupe des Républicains et Indépendants votera cette proposition de loi, qui le satisfait pleinement en sa forme. Je rappelle qu'elle a recueilli l'approbation de trois assemblées : le Sénat, l'Assemblée nationale et le Parlement des enfants, qui ne doit pas être oublié.
Le Parlement des enfants, en effet, n'est pas un gadget : c'est un bon instrument d'éducation civique et, en ce sens, nous l'approuvons.
M. le président. Personne ne demande plus la parole ?...
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi.
(La proposition de loi est adoptée.)
M. le président. L'ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, le Sénat va interrompre ses travaux ; il les reprendra à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-huit heures vingt, est reprise à vingt et une heures trente-cinq, sous la présidence de M. Gérard Larcher.)