NOMINATION
D'UN MEMBRE D'UNE COMMISSION
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe du Rassemblement démocratique et social
européen a présenté une candidature pour la commission des affaires
culturelles, à la place laissée vacante par M. Henri Le Breton,
démissionnaire.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Lylian
Payet membre de la commission des affaires culturelles, à la place laissée
vacante par M. Henri Le Breton, démissionnaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures quarante-cinq, est reprise à seize heures
vingt, sous la présidence de M. René Monory).
PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY
M. le président.
La séance est reprise.
Monsieur le ministre, nous sommes heureux de vous accueillir, même si c'est
avec un peu de retard, ce dont vous êtes bien évidemment pardonné.
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