ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à
aujourd'hui, mardi 9 décembre 1997, à dix heures, à seize heures et le soir
:
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Articles de la deuxième partie non joints à l'examen des crédits (suite).
Aucun amendement aux articles de la deuxième partie n'est plus recevable.
Eventuellement, seconde délibération sur la deuxième partie.
Explications de vote.
Vote sur l'ensemble (scrutin public à la tribune de droit, en application de
l'article 60
bis,
troisième alinéa, du règlement).
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
- Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, consacrant le
placement sous surveillance électronique comme modalité d'exécution des peines
privatives de liberté (n° 285, 1996-1997) :
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
- Conclusions de la commission des affaires économiques et du Plan sur la
proposition de loi de M. Gérard César et plusieurs de ses collègues portant
diverses mesures urgentes relatives à l'agriculture (n° 155, 1997-1998) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 10 décembre 1997, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 10 décembre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 9 décembre 1997, à zéro heure trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON