ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 28 novembre 1997, à quatorze heures trente et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998). (M. Alain Lambert, rapporteur
général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes
économiques de la nation.)
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Affaires étrangères et coopération :
I. - Affaires étrangères :
M. Jacques Chaumont, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 1) ;
M. André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 88, tome I) ;
M. Guy Penne, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées (relations culturelles extérieures, avis n°
88, tome II) ;
M. James Bordas, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (relations culturelles, scientifiques et techniques, avis n° 86,
tome XII) ;
Culture :
M. Maurice Schumann, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 8) ;
M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (avis n° 86, tome I) ;
M. Marcel Vidal, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (cinéma, théâtre dramatique, avis n° 86, tome II).
Communication :
(Crédits du Conseil supérieur de l'audiovisuel, d'aides à la presse et à
l'audiovisuel inscrits au budget des services généraux du Premier ministre et
lignes 46 et 47 de l'état E annexé à l'article 44 et article 48).
M. Jean Cluzel, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexes n°s 7 et 34) ;
M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (communication audiovisuelle, avis n° 86, tome X) ;
M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (presse écrite, avis n° 86, tome XI).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits de la deuxième partie
non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 28 novembre 1997, à quatre heures
quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON