ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 24 septembre 1997, à quinze heures :
Discussion des conclusions du rapport (n° 413, 1996-1997) de M. Claude Huriet,
fait au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition (n° 329,
1996-1997) de MM. Charles Descours, Claude Huriet, Maurice Blin, Guy Cabanel,
Henri de Raincourt, Josselin de Rohan, Jacques Bimbenet, Paul Blanc, Mme Annick
Bocandé, MM. Louis Boyer, Dominique Leclerc, Bernard Seillier et Jean-Pierre
Fourcade relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la
sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme.
Avis (n° 418, 1996-1997) de M. Gérard César, fait au nom de la commission des
affaires économiques et du Plan.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Aucun amendement n'est plus recevable.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif au développement d'activités pour l'emploi des jeunes (n° 423,
1996-1997) :
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 29 septembre 1997, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 29 septembre 1997, à
dix-huit heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence,
portant mesures urgentes à caractère fiscal et financier (n° 425, 1996-1997)
:
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 1er octobre 1997, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-neuf heures trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON