AJOURNEMENT DU SÉNAT
M. le président.
Mes chers collègues, à la suite de la dissolution de l'Assemblée nationale, la
conférence des présidents qui vient de se réunir a tenu à rappeler que le Sénat
assure constitutionnellement la permanence de la représentation nationale. Le
Sénat est donc à même de se réunir à tout moment pendant cette période de
dissolution.
Toutefois, dans l'immédiat, une telle réunion ne lui a pas semblé nécessaire.
Au demeurant, il convient de rappeler que, précédemment, dans de semblables
situations, le Sénat avait cessé de siéger jusqu'à l'installation de la
nouvelle Assemblée nationale.
Il va de soi que, si les circonstances l'exigeaient, le Sénat serait convoqué
sans délai. Le Gouvernement a pris l'engagement de venir devant la Haute
Assemblée dans de telles circonstances.
Le Sénat va donc s'ajourner en laissant à son président le soin de le
convoquer.
M. Emmanuel Hamel.
Cela nous permettra de réfléchir encore plus au bilan de ce gouvernement et de
préparer notre attitude à l'égard du prochain gouvernement, quel qu'il soit
!
M. le président.
De toute façon, monsieur Hamel, ce n'est ni moi ni vous qui allons former le
prochain gouvernement !
(Sourires.)
Il n'y a pas d'opposition sur la proposition de la conférence des
présidents ?...
Il en est ainsi décidé.
La séance est levée.
(La séance est levée à douze heures cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON