ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mardi 3 décembre 1996, à neuf heures trente, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1997 adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 85 et 86, 1996-1997).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
- Education nationale, enseignement supérieur et recherche.
I. - Enseignement scolaire : M. Jacques Delong, rapporteur spécial (rapport n°
86, annexe n° 13) ; M. Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission
des affaires culturelles (avis n° 87, tome IV) ; M. Jean-Louis Carrère,
rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (enseignement
technique, avis n° 87, tome VII).
II. - Enseignement supérieur : M. Jean-Philippe Lachenaud, rapporteur spécial
(rapport n° 86, annexe n° 14) ; M. Jean-Pierre Camoin, rapporteur pour avis de
la commission des affaires culturelles (avis n° 87, tome VI).
III. - Recherche : M. René Trégouët, rapporteur spécial (rapport n° 86, annexe
n° 15) ; M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires
culturelles (recherche scientifique et technique, avis n° 87, tome VIII) ; M.
Jean-Marie Rausch, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 88, tome VII).
- Jeunesse et sports : M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial (rapport n°
86, annexe n° 30) ; M. François Lesein, rapporteur pour avis de la commission
des affaires culturelles (avis n° 87, tome IX).
En outre, à quinze heures, un hommage solennel en séance publique sera rendu à
André Malraux.
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions précédant l'examen des crédits
de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux crédits budgétaires
pour le projet de loi de finances pour 1997
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1997 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements
aux articles de la deuxième partie,
non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1997
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1997 est fixé au vendredi 6 décembre 1996, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mardi 3 décembre 1996, à zéro heure trente.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON