QUESTIONS ORALES
M. le président.
L'ordre du jour appelle les réponses à des questions orales sans débat.
J'informe le Sénat que la question orale sans débat n° 470 de M. Gérard Delfau
est retirée de l'ordre du jour de la séance d'aujourd'hui, à la demande de son
auteur.
Par ailleurs, j'informe le Sénat que, à la demande du Gouvernement et en
accord avec les auteurs, l'ordre d'appel des questions orales sans débat
inscrites à l'ordre du jour de ce matin est le suivant : n° 481 de M. Vallet,
n° 483 de M. Madrelle, n° 480 de Mme Borvo, n° 440 de M. About, n° 476 de M.
Richert, n° 473 de M. Mouly, n° 469 de Mme Beaudeau, n° 448 de M. Rouvière, n°
472 de M. Weber, n° 479 de M. Authié, n° 482 de M. Descours, n° 478 de M.
Allouche, n° 449 de M. Rouvière et n° 474 de Mme Printz.
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