NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des affaires culturelles, une candidature pour la commission des
affaires sociales et une candidature pour la commission des lois
constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
M. Louis Philibert pour siéger à la commission des affaires culturelles, en
remplacement de M. François Autain, démissionnaire ;
M. François Autain pour siéger à la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Louis Philibert, démissionnaire ;
M. Bernard Piras pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Pierre Biarnès, démissionnaire.
Mes chers collègues, le Sénat va interrompre maintenant ses travaux ; il les
reprendra à vingt et une heures quarante-cinq.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix-neuf heures quarante, est reprise à vingt et une
heures cinquante, sous la présidence de M. Jean Delaneau.)