1. Le bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique

    Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »

  2. Dispositifs d'aide en réponse à la crise de l'énergie

    Commission des finances

  3. La santé des femmes au travail

    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  4. Simplification des normes applicables aux entreprises

    Délégation sénatoriale aux entreprises

  5. Projet de loi de programmation militaire

    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

  6. Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : présentation à la presse des recommandations du Sénat

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  7. Exploitation des ressources spatiales

    Délégation sénatoriale à la prospective

  8. Conclusions de la mission d'information sur l'avenir du métier de secrétaire de mairie

    Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation

  9. Proposition de loi visant à rendre le zonage de revitalisation rurale (ZRR) plus juste et mieux ciblé

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  10. Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  11. Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  12. Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle

    Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

  13. Subventions accordées aux associations au titre du fonds "Marianne"

    Commission des finances

  14. Accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré

    Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

  15. La continuité territoriale outre-mer

    Délégation sénatoriale aux outre-mer