Rapports déposés par M. Jean Pierre VOGEL : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean Pierre VOGEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    NexSIS 18-112 : un projet de mutualisation des systèmes d'information des SDIS, dont l'intérêt sur le plan économique et opérationnel doit être garanti

    Rapport d'information numéro 658 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Sécurités (Sécurité civile) ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Rapport général Tome III Annexe 29 Volume 2 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des finances

    Sécurités (Sécurité civile) ( Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)

    Rapport numéro 743 Tome II Annexe 29 Volume 2


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