Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
L'avenir du service national
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sur la mission effectuée au Liban du 20 au 23 décembre 1995
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies sur le droit de la mer (ensemble 9 annexes) et de l'accord relatif à l'application de la partie XI de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10/12/1982 (ensemble une annexe)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Défense - forces terrestres ( Projet de loi de finances pour 1996)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le gouvernement du Sultanat d'Oman sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération et d'union douanière entre la communauté économique européenne et la République de Saint-Marin
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun relative à la circulation et au séjour des personnes
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création du programme régional océanien de l'environnement
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