Rapports déposés par M. Alain VASSELLE : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain VASSELLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Finances sociales : arrêté de péril

Rapport d'information numéro 544
08/07/2009

Rapports législatifs

de la commission des affaires sociales

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012

Avis numéro 71
30/10/2008
de la commission des affaires sociales

Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

Rapport numéro 83 Tome II
05/11/2008
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

Rapport numéro 83 Tome VIII
05/11/2008
de la commission des affaires sociales

Equilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

Rapport numéro 83 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
05/11/2008
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

Rapport numéro 83 Tome VII
05/11/2008
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009

Rapport numéro 112
25/11/2008
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de finances rectificative pour 2008

Avis numéro 140
16/12/2008

Page mise à jour le 29 avril 2024