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Rapports déposés par M. Damien REGNARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Damien REGNARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020

Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
- Rapport d'information numéro 327, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport