Rapports déposés par M. Jean-Raymond HUGONET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Raymond HUGONET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2020-2021
Rapports d'information
- L'occasion manquée des COM de l'audiovisuel public : des objectifs modestes et des moyens rationnés
- Rapport d'information numéro 309, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports législatifs
- Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2021)
- Avis numéro 143 Tome IV Fascicule 1, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport