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TurcRapports déposés par M. Michel DAGBERT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel DAGBERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
- Les maires face au patrimoine historique architectural : protéger, rénover, valoriser
- Rapport d'information numéro 426, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser
- Rapport d'information numéro 127, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Synthèse du rapport
