Question de Mme HERMANGE Marie-Thérèse (Paris - UMP) publiée le 30/07/2009
Mme Marie-Thérèse Hermange attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les risques liés aux effets des nanoparticules sur la santé. En effet, avec le développement des nanotechnologies, on constate une exposition croissante des salariés, dans des secteurs d'activité variés, aux nanoparticules. Alors que l'on ne dispose pas encore d'études ou d'évaluations suffisantes pour en évaluer les réels dangers, l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a adopté en 2008 un programme pour 4 ans dédié à la prévention des risques liés aux nanoparticules. Elle souhaite donc savoir si un premier bilan a été tiré après un an de recherche dans ce domaine et si des précautions supplémentaires concernant le travail des salariés exposés vont être prises.
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Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche publiée le 22/10/2009
Le programme quadriennal (2009-2012) de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS), intitulé « Prévention des risques liés aux nanoparticules », vient effectivement de terminer sa première année. Il s'articule autour de trois objectifs principaux : objectif 1 : étudier les effets des nanoparticules sur la santé ; objectif 2 : évaluer les expositions professionnelles aux nanoparticules ; objectif 3 : prévenir les risques liés à la manipulation de nanoparticules. À ce titre, il regroupe des actions de recherche, d'assistance, d'information et de formation. La plupart des recherches qui composent ce programme sont en cours. Si certaines, déjà bien avancées, ont fait l'objet de publications scientifiques, de brochures destinées à un public plus large ou encore de communications lors de congrès, il est encore trop tôt pour en tirer un bilan et envisager d'éventuelles mesures à prendre (Vous trouverez une liste des documents publiés par l'INRS concernant cette thématique sur le site Internet de l'INRS : www.inrs.fr.).
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