Question de M. MOREIGNE Michel (Creuse - SOC) publiée le 14/12/1995

M. Michel Moreigne attire l'attention de M. le ministre de la culture sur la baisse importante des crédits d'acquisition des musées nationaux. Ainsi, il lui demande s'il n'est pas possible d'accroître les possibilités d'utiliser la procédure de dation (permettant de régler les droits de succession en enrichissant les collections publiques), et quel a été leur nombre ces dernières années.

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Réponse du ministère : Culture publiée le 22/02/1996

Réponse. - La loi du 31 décembre 1968 permet d'acquitter les droits de succession, les droits de mutation à titre gratuit entre vifs, le droit de partage et l'impôt de solidarité sur la fortune, par remise à l'Etat d'oeuvres d'art de haute valeur artistique ou historique. De nombreuses démarches ont déjà été tentées dans le passé pour étendre la procédure, notamment au paiement d'une fraction de l'impôt sur les sociétés ou de la taxe sur les plus-values. Ces extensions n'ont pas été à ce jour prises en considération par le ministre de l'économie et des finances. L'honorable parlementaire trouvera ci-joint plusieurs tableaux, donnant le nombre de dossiers de dations acceptés, leur montant, leur répartition.Affectation des oeuvres acquises par dation ( NOTA Voir tableau page 399 ). Dations Valeurs libératoires annuelles ( NOTA Voir tableau page 399 ). Répartition des dations dans les musées ( NOTA Voir tableau page 399 ). (sommes en millions de francs) Répartition des dations Paris-régions ( NOTA Voir tableau page 399 ). (sommes en millions de francs) Répartition des dations par ministères ( NOTA Voir tableau page 399 ). Musées relevant de la culture Crédits d'acquisition et montant des dations ( NOTA Voir tableau page 399 ). Sélection d'oeuvres remises en dation depuis 1972 1972 Fragonard - Portrait de Diderot. Huile sur toile. 1974 Fragonard - La Guimard. Huile sur toile. Fontainebleau - Tenture de Diane. 4 tapisseries, château d'Anet.1975 Auguste - Argenterie de George III d'Angleterre. 1776.1976 Goya - La Marquise de Santa Cruz. Huile sur toile. Manet - La Course de taureaux, huile sur toile.1977 Rubens - Hélène Fourment et son fils, 1638. Huile sur toile.1978 Renoir - La Danse à la ville. Huile sur toile.1979 Picasso - Succession Pablo Picasso.1982 Vermeer - L'Astronome. V1668. Panneau. Cézanne - 12 toiles dont 7 au musée Granet d'Aix-en-Provence. Monet - La Rue Montorgueil pavoisée le 30 juin 1878. Matisse - Portrait d'Auguste Pellerin. Huile sur toile. Matisse - Luxe calme et volupté. Huile sur toile.1983 Matisse - La Porte fenêtre. 1914. Huile sur toile.1984 Frans Hals - Le Bouffon au luth. Huile sur toile. Proust - 9 cahiers de brouillon manuscrits. Manet - L'évasion de Rochefort. Huile sur toile. Pollock - Number 26 A. Huile sur toile.1985 Matisse - Jazz. Gouaches découpées.1986 Clodion - Bas-reliefs de l'hôtel de Besenval. Trésor de Rethel - 11 pièces d'argenterie gallo-romaine. Beneman - Cabinet aux plumes Louis XVI. Aragon - Bibliothèque de Louis Aragon. Dubuffet - Succession Jean Dubuffet.1987 ; Renoir - La Danse à la ville. Huile sur toile.1979 Picasso - Succession Pablo Picasso.1982 Vermeer - L'Astronome. V1668. Panneau. Cézanne - 12 toiles dont 7 au musée Granet d'Aix-en-Provence. Monet - La Rue Montorgueil pavoisée le 30 juin 1878. Matisse - Portrait d'Auguste Pellerin. Huile sur toile. Matisse - Luxe calme et volupté. Huile sur toile.1983 Matisse - La Porte fenêtre. 1914. Huile sur toile.1984 Frans Hals - Le Bouffon au luth. Huile sur toile. Proust - 9 cahiers de brouillon manuscrits. Manet - L'évasion de Rochefort. Huile sur toile. Pollock - Number 26 A. Huile sur toile.1985 Matisse - Jazz. Gouaches découpées.1986 Clodion - Bas-reliefs de l'hôtel de Besenval. Trésor de Rethel - 11 pièces d'argenterie gallo-romaine. Beneman - Cabinet aux plumes Louis XVI. Aragon - Bibliothèque de Louis Aragon. Dubuffet - Succession Jean Dubuffet.1987 Carlin - Secrétaire Louis XVI à mosaïque de marbre. Monet - Le Déjeuner sur l'herbe. Huile sur toile.1988 Timbres - Collection de timbres de France. J.-E. Blanche - Portrait de Marcel Proust. Huile sur toile. Degas - Femme assise dans une baignoire. Huile sur toile. Bonnard - La Famille Terrasse. Huile sur toile. Chagall - Succession Marc Chagall.1989 A. Vollard - Archives : carnets, photos, autographes de peintres. Beauvoir/Sartre - Manuscrits et correspondance. Bonnard - La Loge. Huile sur toile. Bonnard - Nu jaune. Huile sur toile. Renoir - Mme Dauverville et son fils Henry. Huile sur toile. Roualt - Jeu de massacre. Huile sur toile.1990 Picasso - Succession Jacqueline Picasso. Coll. Rothschild - Dessins, tableaux anciens. - Bijoux antiques, coupes du trésor de Boscoreale. - Objets d'art, meubles, commode de Mme du Barry.1991 Art médiéval - 8 objets : ivoires, émaux, tapisser ; Carlin - Secrétaire Louis XVI à mosaïque de marbre. Monet - Le Déjeuner sur l'herbe. Huile sur toile.1988 Timbres - Collection de timbres de France. J.-E. Blanche - Portrait de Marcel Proust. Huile sur toile. Degas - Femme assise dans une baignoire. Huile sur toile. Bonnard - La Famille Terrasse. Huile sur toile. Chagall - Succession Marc Chagall.1989 A. Vollard - Archives : carnets, photos, autographes de peintres. Beauvoir/Sartre - Manuscrits et correspondance. Bonnard - La Loge. Huile sur toile. Bonnard - Nu jaune. Huile sur toile. Renoir - Mme Dauverville et son fils Henry. Huile sur toile. Roualt - Jeu de massacre. Huile sur toile.1990 Picasso - Succession Jacqueline Picasso. Coll. Rothschild - Dessins, tableaux anciens. - Bijoux antiques, coupes du trésor de Boscoreale. - Objets d'art, meubles, commode de Mme du Barry.1991 Art médiéval - 8 objets : ivoires, émaux, tapisser Lavoisier - Archives. Louis de Broglie - Archives. Flaubert - Correspondance avec son éditeur Michel Lévy. Cézanne - L'oncle Dominique en avocat. Huile sur toile. Matisse - Succession Pierre Matisse.1992 Klee - 7 aquarelles.1993 Art médévial - Coupe en argent, Paris vers 1400. Antiquités nationale - ensemble de blocs sculptés paléolithiques. Marcel Duchamp - 3 assemblages. Henri Matisse - La Danse. Premier état. 1931. Fusain et huile. Claude Monet - Les Déchargeurs de charbon. Huile. Maria-Helena Vieira Da Silva - 31 tableaux.1994 Vassily Kandinsky - 6 aquarelles. Fernand Léger - Paysage. 1914. Huile sur toile. Amedeo Modigliani - Maternité. Huile sur toile. - Petit Garçon roux. 1919. Huile sur toile. Man Ray - oeuvres de l'atelier, photos. Art africain - Femme et enfant ban ; Lavoisier - Archives. Louis de Broglie - Archives. Flaubert - Correspondance avec son éditeur Michel Lévy. Cézanne - L'oncle Dominique en avocat. Huile sur toile. Matisse - Succession Pierre Matisse.1992 Klee - 7 aquarelles.1993 Art médévial - Coupe en argent, Paris vers 1400. Antiquités nationale - ensemble de blocs sculptés paléolithiques. Marcel Duchamp - 3 assemblages. Henri Matisse - La Danse. Premier état. 1931. Fusain et huile. Claude Monet - Les Déchargeurs de charbon. Huile. Maria-Helena Vieira Da Silva - 31 tableaux.1994 Vassily Kandinsky - 6 aquarelles. Fernand Léger - Paysage. 1914. Huile sur toile. Amedeo Modigliani - Maternité. Huile sur toile. - Petit Garçon roux. 1919. Huile sur toile. Man Ray - oeuvres de l'atelier, photos. Art africain - Femme et enfant ban B.V.R.B. - Commode Louis XV en laque.1995 - Collection de mortiers, matériel de chirurgie et pharmacie. Willem De Kooning - Dessin. Joan Mitchell - 15 peintures. Joan Miro - Papier collé. 1929. Chaïm Soutine - Le grand enfant de choeur. 1925. Huile sur toile. J.-Jacques Rousseau - Les Dialogues, manuscrit autographe. Gustave Courbet - L'Origine du monde, 1866. Huile sur toile. 46. 55 cm. Jean-Baptiste Oudry - Garde-chasse et deux chiennes de la meute royale. 1732. Huile sur toile. Horace Vernet - Portrait de Louise Vernet. Huile sur toile. 100 74 cm. Ministère de la culture et de la francophonie Musée du Louvre Bénigne Gagneraux- Le Baptême de Clorinde par Tancrède, 1789. Huile sur toile. 96 75 cm.Gian Domenico Tiepolo- Personnages dans un cellier. Plume et lavis de bistre. 47 36 cm.- La Vierge entourée de saintes femmes. Plume et lavis de sépia.- Saint Paul devant le corps d'Eutique. Plume et lavis de bistre.- Deux anges assistent à l'agonie d'un saint. Plume et lavis de sépia.Jean-Valentin Morel- Aiguière en argent, 1845.Bernard van Risenburgh, B.V.R.B.- Commode Louis XV en laque du Japon.- Vierge à l'enfant. Sculpture en calcaire, France, Bourgogne XVe siècle, hauteur : 85 cm. Dépôt au musée de Moulins, Allier.Musée d'Orsay Jean Tetard- Service à déjeuner, 1930, or et argent.Jean Puiforcat- Vase en argent, 1926.Lucien Bonvallet pour Cardeilhac- Deux théières, une cafetière, un samovar en argent, 1849-99.Gustave Keller- 2 pichets en argent, 1900, hauteur : 29 cm et 32 cm.Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie - Maternité Bangwa, bois, hauteur : 78 cm, Cameroun.Musée national des arts asiatiques - Guimet - Jarre en grès, Chine IIIe siècle avant J.-C., hauteur : 28,5 cm.- Lakshmînârâyana, sculpture en cuivre, hauteur : 56 cm, Népal 1350-1400.Bibliothèque nationale de France ; B.V.R.B. - Commode Louis XV en laque.1995 - Collection de mortiers, matériel de chirurgie et pharmacie. Willem De Kooning - Dessin. Joan Mitchell - 15 peintures. Joan Miro - Papier collé. 1929. Chaïm Soutine - Le grand enfant de choeur. 1925. Huile sur toile. J.-Jacques Rousseau - Les Dialogues, manuscrit autographe. Gustave Courbet - L'Origine du monde, 1866. Huile sur toile. 46. 55 cm. Jean-Baptiste Oudry - Garde-chasse et deux chiennes de la meute royale. 1732. Huile sur toile. Horace Vernet - Portrait de Louise Vernet. Huile sur toile. 100 74 cm. Ministère de la culture et de la francophonie Musée du Louvre Bénigne Gagneraux- Le Baptême de Clorinde par Tancrède, 1789. Huile sur toile. 96 75 cm.Gian Domenico Tiepolo- Personnages dans un cellier. Plume et lavis de bistre. 47 36 cm.- La Vierge entourée de saintes femmes. Plume et lavis de sépia.- Saint Paul devant le corps d'Eutique. Plume et lavis de bistre.- Deux anges assistent à l'agonie d'un saint. Plume et lavis de sépia.Jean-Valentin Morel- Aiguière en argent, 1845.Bernard van Risenburgh, B.V.R.B.- Commode Louis XV en laque du Japon.- Vierge à l'enfant. Sculpture en calcaire, France, Bourgogne XVe siècle, hauteur : 85 cm. Dépôt au musée de Moulins, Allier.Musée d'Orsay Jean Tetard- Service à déjeuner, 1930, or et argent.Jean Puiforcat- Vase en argent, 1926.Lucien Bonvallet pour Cardeilhac- Deux théières, une cafetière, un samovar en argent, 1849-99.Gustave Keller- 2 pichets en argent, 1900, hauteur : 29 cm et 32 cm.Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie - Maternité Bangwa, bois, hauteur : 78 cm, Cameroun.Musée national des arts asiatiques - Guimet - Jarre en grès, Chine IIIe siècle avant J.-C., hauteur : 28,5 cm.- Lakshmînârâyana, sculpture en cuivre, hauteur : 56 cm, Népal 1350-1400.Bibliothèque nationale de France - 338 affiches et lithographies ayant pour sujet la guerre de 1914-18, la Seconde Guerre mondiale et l'armée.Musée national d'art moderne ; - 338 affiches et lithographies ayant pour sujet la guerre de 1914-18, la Seconde Guerre mondiale et l'armée.Musée national d'art moderne André Derain- Nu débout. 1907. Pierre. 94 32 cm.- La Chute de Phaëton. V 1905-6. Aquarelle. 62 45 cm.- Les Filles. 1905. 42 52 cm.- L'Orchestre - Les Musiciens. V 1904-5. Aquarelle. 38 29 cm.- Costumes de ballets. Ensemble de 54 aquarelles.- Nature morte aux grappes de raisins. 1951. Huile sur toile. 98 131 cm.- Portrait d'Alice Derain. 1920-21. Huile sur toile. 94 73 cm.- Portrait du père de l'artiste. V 1905. Huile sur toile. 29 24 cm.André Derain et Max Jacob- oeuvres burlesques et mystiques de frère Matorel. Livre de Max Jacob, illustré de gravures sur bois de Derain. Paris, Kahnweiler, 1912.Max Jacob- Portrait de Man Ray, 1912. Crayon et crayon de couleur,. 37 26 cm.Vassily Kandinsky- Aquarelle, 1914. Gouache et encre de Chine. 30,3 47,2 cm.- Zweiseitig gespannt (Tendu dans les deux sens), 1933. Tempera et gouache sur carton noir. 41,5 54 cm.- Von hier bis dort (D'ici jusque là), 1933. Tempera et gouache sur carton noir. 41,5 57 cm.- Im Schwarzen Viereck (Etude pour Dans le carré noir), 1923. Aquarelle, gouache et encre de Chine. 36 36 cm.- Vögel (Oiseaux), 1916. Crayon, aquarelle et encre de chine. 34,2 34,2 cm.- Der blaue Reiter (Etude pour la couverture de l'almanach Le cavalier bleu), 1911. Aquarelle, gouache et encre de chine. 29 21 cm.Willem de Kooning- Femme. V 1950. Fusain et pastel sur papier. 25,5 18,2 cm.Fernand Léger- Le Pot à tisane. 1918. Huile sur toile. 61 50 cm.- Le Mécanicien. 1918. Huile sur toile. 65 54 cm.- Paysage. 1914. Huile sur toile. 102 83 cm.Man Ray - Peintures- Tapestry, 1911. Patchwork cousu sur toile, 165 105 cm.- Les vingt jours et nuits de Juliette. 1952. Paravent de cinq panneaux. Huile sur toile. 255 300 cm.- Portrait. 1909. Huile sur toile. 41 33 cm.- Easel painting. 1938. Huile sur toile. 127 96 cm.Man Ray - Dessins- Grand nu debout. V 1929. Gouache et crayon. 197 49,5 cm.- Portrait de famille. 1912. Encre. 26,5 38 cm.- Nu allongé. 1936. Encre. 23,5 31,5 cm.- Le Croque-mort. 1937. Crayon. 31,5 22 cm.- Dessin de guerre. 1938. Encre.- Rêve du 23-7-57. Encre. 27 20 cm.- La Main. 1944. Encre et crayon. 32,5 24,3 cm.- Saint-Tropez. 1935. Crayon. 31,5 22,5 cm.- Etude de blasons (de masques). V 1940. Crayon. 32,5 25 cm.- Alphabet pour adultes, 36 pièces. 1970. Encre. 31 24,5 cm.- Conic sections. 1908. Encre de Chine et aquarelle. 35 24,5 cm.- Alphabet. 1947. Stylo bille de couleur. 27 21 cm.- Quatre projets pour des pièces d'échiquiers. V 1946. Crayon. 15 25 cm.- Etudes pour abat-jour et cafetière. 2 dessins. Crayon. 18 13 cm.- Quatre projets pour fauteuils. V 1941. Crayon, encre. 25 20 cm.Man Ray - Ensembles de correspondance- Marchel Duchamp, 15 lettres.- Gertrude Stein, 7 lettres.- Diaghilev, lettre sur le portrait de Lifar.- André Breton, 4 lettres.- Ezra Pound, lettre d'introduction pour Miro.- Henry Miller, 3 lettres.- Tristan Tzara, lettre.- Archives Man Ray, plusieurs centaines de lettres par divers auteurs et Man Ray.Man Ray - LivresAdonis Lacroix- A book of divers writing. New York 1915. No 19/20.Jean Cocteau- L'Ange Heurtebise. Stock 1925.Man Ray- La photographie n'est pas l'art. Paris 1937.Paul Eluard- Les Mains libres. Pars 1937.Man Ray - Photographies- Ensemble de photographies, 56 épreuves 1924-1950.- Objets mathématiques, 1934. 14 épreuves au sel d'argent.- Contacts for Shakespearian equations. 1935. Maquette de 31 épreuves au sel d'argent.- Archives photographiques, 1920-1975. 12 000 négatifs et planches contacts.Man ; André Derain- Nu débout. 1907. Pierre. 94 32 cm.- La Chute de Phaëton. V 1905-6. Aquarelle. 62 45 cm.- Les Filles. 1905. 42 52 cm.- L'Orchestre - Les Musiciens. V 1904-5. Aquarelle. 38 29 cm.- Costumes de ballets. Ensemble de 54 aquarelles.- Nature morte aux grappes de raisins. 1951. Huile sur toile. 98 131 cm.- Portrait d'Alice Derain. 1920-21. Huile sur toile. 94 73 cm.- Portrait du père de l'artiste. V 1905. Huile sur toile. 29 24 cm.André Derain et Max Jacob- oeuvres burlesques et mystiques de frère Matorel. Livre de Max Jacob, illustré de gravures sur bois de Derain. Paris, Kahnweiler, 1912.Max Jacob- Portrait de Man Ray, 1912. Crayon et crayon de couleur,. 37 26 cm.Vassily Kandinsky- Aquarelle, 1914. Gouache et encre de Chine. 30,3 47,2 cm.- Zweiseitig gespannt (Tendu dans les deux sens), 1933. Tempera et gouache sur carton noir. 41,5 54 cm.- Von hier bis dort (D'ici jusque là), 1933. Tempera et gouache sur carton noir. 41,5 57 cm.- Im Schwarzen Viereck (Etude pour Dans le carré noir), 1923. Aquarelle, gouache et encre de Chine. 36 36 cm.- Vögel (Oiseaux), 1916. Crayon, aquarelle et encre de chine. 34,2 34,2 cm.- Der blaue Reiter (Etude pour la couverture de l'almanach Le cavalier bleu), 1911. Aquarelle, gouache et encre de chine. 29 21 cm.Willem de Kooning- Femme. V 1950. Fusain et pastel sur papier. 25,5 18,2 cm.Fernand Léger- Le Pot à tisane. 1918. Huile sur toile. 61 50 cm.- Le Mécanicien. 1918. Huile sur toile. 65 54 cm.- Paysage. 1914. Huile sur toile. 102 83 cm.Man Ray - Peintures- Tapestry, 1911. Patchwork cousu sur toile, 165 105 cm.- Les vingt jours et nuits de Juliette. 1952. Paravent de cinq panneaux. Huile sur toile. 255 300 cm.- Portrait. 1909. Huile sur toile. 41 33 cm.- Easel painting. 1938. Huile sur toile. 127 96 cm.Man Ray - Dessins- Grand nu debout. V 1929. Gouache et crayon. 197 49,5 cm.- Portrait de famille. 1912. Encre. 26,5 38 cm.- Nu allongé. 1936. Encre. 23,5 31,5 cm.- Le Croque-mort. 1937. Crayon. 31,5 22 cm.- Dessin de guerre. 1938. Encre.- Rêve du 23-7-57. Encre. 27 20 cm.- La Main. 1944. Encre et crayon. 32,5 24,3 cm.- Saint-Tropez. 1935. Crayon. 31,5 22,5 cm.- Etude de blasons (de masques). V 1940. Crayon. 32,5 25 cm.- Alphabet pour adultes, 36 pièces. 1970. Encre. 31 24,5 cm.- Conic sections. 1908. Encre de Chine et aquarelle. 35 24,5 cm.- Alphabet. 1947. Stylo bille de couleur. 27 21 cm.- Quatre projets pour des pièces d'échiquiers. V 1946. Crayon. 15 25 cm.- Etudes pour abat-jour et cafetière. 2 dessins. Crayon. 18 13 cm.- Quatre projets pour fauteuils. V 1941. Crayon, encre. 25 20 cm.Man Ray - Ensembles de correspondance- Marchel Duchamp, 15 lettres.- Gertrude Stein, 7 lettres.- Diaghilev, lettre sur le portrait de Lifar.- André Breton, 4 lettres.- Ezra Pound, lettre d'introduction pour Miro.- Henry Miller, 3 lettres.- Tristan Tzara, lettre.- Archives Man Ray, plusieurs centaines de lettres par divers auteurs et Man Ray.Man Ray - LivresAdonis Lacroix- A book of divers writing. New York 1915. No 19/20.Jean Cocteau- L'Ange Heurtebise. Stock 1925.Man Ray- La photographie n'est pas l'art. Paris 1937.Paul Eluard- Les Mains libres. Pars 1937.Man Ray - Photographies- Ensemble de photographies, 56 épreuves 1924-1950.- Objets mathématiques, 1934. 14 épreuves au sel d'argent.- Contacts for Shakespearian equations. 1935. Maquette de 31 épreuves au sel d'argent.- Archives photographiques, 1920-1975. 12 000 négatifs et planches contacts.Man Ray - Objets- Lampshade. 1919-1954. Abat-jour, aluminium peint en blanc. Hauteur : 110 cm.- Lampshade. Abat-jour, crayon feutre sur papier. Hauteur : 60 cm. Pièce originale.- 9 boîtes d'allumettes. Boîtes avec collage de photographies.- Chess set. 1924. Jeu d'échecs en bois, 53 53 cm. Numérotés 1/6.- Smoking device. 1959-61. Assemblage, bois, tubes de plastique, marbre et billes de métal. 16 22 7,5 cm.- Non euclidian objet I. 1932-1973. Assemblage, bois, argent, acier et tube de caoutchouc. Hauteur : 47 cm.- Target (Mire universelle). 1933-1971. Assemblage, moulage en plâtre des Trois Grâces et bois. 66 50 cm.- Varlop. 1935 1966. Rabot en bois et métal. Hauteur : 60 cm.- Man Ray Mobilier.- Table à tiroirs et caissons en bois.- 2 fauteuils en bois avec cendrier.- Un fauteuil rond en bois.- Un pied de lampe de bois.Joan Miro- Composition fond bleu, 1927. Huile sur toile. 116 90 cm.- Composition, 1927. Huile sur toile. 129 90 cm.Amedeo Modigliani- Petit Garçon roux. 1919. Huile sur toile. 92 55 cm.- Maternité. 1919. Huile sur toile. 130 81 cm.- Moïse Kisling. 1916. Huile sur toile. 82 47 cm.Ministère de la culture Musée du Louvre Abraham van Beyeren- Nature morte à la carpe. Vers 1650. Huile sur toile. 73 61 cm.Jean-Baptiste Oudry- Le Garde-chasse La Forêt avec Fine-Lise et Lise, chiens de la meute royale. 1732. Huile sur toile. 131 161 cm.Horace Vernet- Portrait de Louise Vernet, fille de l'artiste. Huile sur toile. 100 74 cm.Federico Barocci- Etude d'épaule et de bras d'homme, craie, 230 172 mm.Jean Dubois le Vieux- Jeune Femme éplorée, craie, plume. 230 270 mm.Gericault- Etude pour le Radeau de la Méduse, plume. 221 286 mm.Carlo Maratti- Hommage à Raphaël, craie, plume. 310 380 mm.Sodoma- Hercule étouffant Antheus, sanguine. 310 175 mm.Tintoret- Dieu le père, craie et plume. 153 110 mm.Musée d'Orsay Gustave Courbet- L'Origine du monde, 1866. Huile sur toile. 46 55 cm.Emile Gallé- Eaux dormantes, pot couvert, verre soufflé bleu. Nancy 1889-90. 25.5 cm.Musée national d'art moderne ; Ray - Objets- Lampshade. 1919-1954. Abat-jour, aluminium peint en blanc. Hauteur : 110 cm.- Lampshade. Abat-jour, crayon feutre sur papier. Hauteur : 60 cm. Pièce originale.- 9 boîtes d'allumettes. Boîtes avec collage de photographies.- Chess set. 1924. Jeu d'échecs en bois, 53 53 cm. Numérotés 1/6.- Smoking device. 1959-61. Assemblage, bois, tubes de plastique, marbre et billes de métal. 16 22 7,5 cm.- Non euclidian objet I. 1932-1973. Assemblage, bois, argent, acier et tube de caoutchouc. Hauteur : 47 cm.- Target (Mire universelle). 1933-1971. Assemblage, moulage en plâtre des Trois Grâces et bois. 66 50 cm.- Varlop. 1935 1966. Rabot en bois et métal. Hauteur : 60 cm.- Man Ray Mobilier.- Table à tiroirs et caissons en bois.- 2 fauteuils en bois avec cendrier.- Un fauteuil rond en bois.- Un pied de lampe de bois.Joan Miro- Composition fond bleu, 1927. Huile sur toile. 116 90 cm.- Composition, 1927. Huile sur toile. 129 90 cm.Amedeo Modigliani- Petit Garçon roux. 1919. Huile sur toile. 92 55 cm.- Maternité. 1919. Huile sur toile. 130 81 cm.- Moïse Kisling. 1916. Huile sur toile. 82 47 cm.Ministère de la culture Musée du Louvre Abraham van Beyeren- Nature morte à la carpe. Vers 1650. Huile sur toile. 73 61 cm.Jean-Baptiste Oudry- Le Garde-chasse La Forêt avec Fine-Lise et Lise, chiens de la meute royale. 1732. Huile sur toile. 131 161 cm.Horace Vernet- Portrait de Louise Vernet, fille de l'artiste. Huile sur toile. 100 74 cm.Federico Barocci- Etude d'épaule et de bras d'homme, craie, 230 172 mm.Jean Dubois le Vieux- Jeune Femme éplorée, craie, plume. 230 270 mm.Gericault- Etude pour le Radeau de la Méduse, plume. 221 286 mm.Carlo Maratti- Hommage à Raphaël, craie, plume. 310 380 mm.Sodoma- Hercule étouffant Antheus, sanguine. 310 175 mm.Tintoret- Dieu le père, craie et plume. 153 110 mm.Musée d'Orsay Gustave Courbet- L'Origine du monde, 1866. Huile sur toile. 46 55 cm.Emile Gallé- Eaux dormantes, pot couvert, verre soufflé bleu. Nancy 1889-90. 25.5 cm.Musée national d'art moderne Martin Barré- 92 B. 124 128 A. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.- 92 B. 124 128 B. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.- 92 B. 124 128 C. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.Willem de Kooning- Sans titre. Fusain et pastel sur papier. 25,5 18,2 cm.Alfred Manessier- Angelus domini nuntiavit mariae. 1947. Huile sur toile. 116 73 cm.- Recueillement nocturne II. 1952. Huile sur toile. 200 150 cm.- Hommage à Miguel de Unamuno ou Le Torrent vert. 1965. Huile sur toile. 195 130 cm.- Fishes' sancturay. 1969. Huile sur toile. 200 400 cm.- Hommage à Martin Luther King. 1968. Huile sur toile. 230 200 cm.Joan Miro- Papier collé. 1929. 107 71 cm.Joan Mitchell- Sans titre. 1954. Huile sur toile. 254 203 cm.- Sans titre. 1964. Huile sur toile. 157 125 cm.- Chasse interdite. 1973. Huile sur toile. Quadriptypque. 280 720 cm.- Mephisto. 1958. Huile sur toile. 182 165 cm.- The sky is blue, the grass is green. 1972. huile sur toile. Diptyque. 195 260 cm.- Les Bleuets. 1973. Huile sur toile. Triptyque. 281 580 cm.- Quatuor II for Betsy Jolas. 1976. Polyptyque. 279 600 cm.- Tilleul. 1978. Huile sur toile. 240 180 cm.- No daisies. 1980. Huile sur toile. 259 221 cm.- Tilleul. 1978. Huile sur toile. 260 180 cm.- A small garden. 1980. Huile sur toile. 254,5 720 cm.- La Grande Vallée XIV. 1983. Huile sur toile. Triptyque. 280 600 cm.- Champs. 1990. Huile sur toile. 280 180 cm.- Sans titre. 1992. Huile sur toile. 280 200 cm.- Tilleul. 1992. Huile sur toile. Diptyque. 280 400 cm.Chaïm Soutine- La Femme qui lit, 1941. 65 80,5 cm. Huile sur toile.- Le Grand Enfant de choeur. 1925. Huile sur toile. 100 55,8 cm.Bibliothèque nationale de France Vivant Denon, six estampes gravées- Jardin des oliviers. 41 31 cm. Burin d'après Rembrandt.- Homme de face. 13 17,5 cm. Burin d'après Cranach ou Dürer.- Scène familiale. 33 18 cm. D'après Cranch.- Homme. 11,5 16,5 cm. Eau forte d'après Teniers.- Paysage. 22 18,5 cm. D'après Moucheron.- Lévrier. 19,5 12,5 cm. Burin d'après Dürer.- Lion. 20,5 14 cm. D'après Rembrandt.- Taureau. 23,5 19,5 cm. D'après Potter.- Nativité. 32 41,5 cm. Burin d'après Maës.- Etudes de visages. Eau forte. 18,5 26 cm et 25,5 18 cm.Livre d'heures- Manuscrit sur parchemin, livre d'heures à l'usage de Paris, XVe siècle, 14 miniatures avec encadrement.Etui à manuscrit- Etui en cuir brun, repoussé et gravé, XVe siècle.Jean-Jacques Rousseau- Rousseau juge de Jean-Jacques ou les Dialogues, 1772-1776, première copie au net, manuscrit autographe original remis à Condillac. In-4o, cartonnage bleu, 225 pages de texte.Direction des archives de France Archives départementales du Bas-Rhin- Le chartrier de Rathsamhausen, 1300-1785, 280 chartes sur parchemin. 71 sceaux, en allemand, écriture gothique.Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Muséum national d'histoire naturelle Collection de volcanologie de Maurice et Katia Krafft, 10 980 documents- 800 livres anciens.- 9 698 livres.- 425 gravures et gouaches.- 56 tableaux.- Correspondance de Hamilton.Musée de l'homme ; Martin Barré- 92 B. 124 128 A. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.- 92 B. 124 128 B. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.- 92 B. 124 128 C. 1992. Acrylique sur toile. 124 128 cm.Willem de Kooning- Sans titre. Fusain et pastel sur papier. 25,5 18,2 cm.Alfred Manessier- Angelus domini nuntiavit mariae. 1947. Huile sur toile. 116 73 cm.- Recueillement nocturne II. 1952. Huile sur toile. 200 150 cm.- Hommage à Miguel de Unamuno ou Le Torrent vert. 1965. Huile sur toile. 195 130 cm.- Fishes' sancturay. 1969. Huile sur toile. 200 400 cm.- Hommage à Martin Luther King. 1968. Huile sur toile. 230 200 cm.Joan Miro- Papier collé. 1929. 107 71 cm.Joan Mitchell- Sans titre. 1954. Huile sur toile. 254 203 cm.- Sans titre. 1964. Huile sur toile. 157 125 cm.- Chasse interdite. 1973. Huile sur toile. Quadriptypque. 280 720 cm.- Mephisto. 1958. Huile sur toile. 182 165 cm.- The sky is blue, the grass is green. 1972. huile sur toile. Diptyque. 195 260 cm.- Les Bleuets. 1973. Huile sur toile. Triptyque. 281 580 cm.- Quatuor II for Betsy Jolas. 1976. Polyptyque. 279 600 cm.- Tilleul. 1978. Huile sur toile. 240 180 cm.- No daisies. 1980. Huile sur toile. 259 221 cm.- Tilleul. 1978. Huile sur toile. 260 180 cm.- A small garden. 1980. Huile sur toile. 254,5 720 cm.- La Grande Vallée XIV. 1983. Huile sur toile. Triptyque. 280 600 cm.- Champs. 1990. Huile sur toile. 280 180 cm.- Sans titre. 1992. Huile sur toile. 280 200 cm.- Tilleul. 1992. Huile sur toile. Diptyque. 280 400 cm.Chaïm Soutine- La Femme qui lit, 1941. 65 80,5 cm. Huile sur toile.- Le Grand Enfant de choeur. 1925. Huile sur toile. 100 55,8 cm.Bibliothèque nationale de France Vivant Denon, six estampes gravées- Jardin des oliviers. 41 31 cm. Burin d'après Rembrandt.- Homme de face. 13 17,5 cm. Burin d'après Cranach ou Dürer.- Scène familiale. 33 18 cm. D'après Cranch.- Homme. 11,5 16,5 cm. Eau forte d'après Teniers.- Paysage. 22 18,5 cm. D'après Moucheron.- Lévrier. 19,5 12,5 cm. Burin d'après Dürer.- Lion. 20,5 14 cm. D'après Rembrandt.- Taureau. 23,5 19,5 cm. D'après Potter.- Nativité. 32 41,5 cm. Burin d'après Maës.- Etudes de visages. Eau forte. 18,5 26 cm et 25,5 18 cm.Livre d'heures- Manuscrit sur parchemin, livre d'heures à l'usage de Paris, XVe siècle, 14 miniatures avec encadrement.Etui à manuscrit- Etui en cuir brun, repoussé et gravé, XVe siècle.Jean-Jacques Rousseau- Rousseau juge de Jean-Jacques ou les Dialogues, 1772-1776, première copie au net, manuscrit autographe original remis à Condillac. In-4o, cartonnage bleu, 225 pages de texte.Direction des archives de France Archives départementales du Bas-Rhin- Le chartrier de Rathsamhausen, 1300-1785, 280 chartes sur parchemin. 71 sceaux, en allemand, écriture gothique.Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Muséum national d'histoire naturelle Collection de volcanologie de Maurice et Katia Krafft, 10 980 documents- 800 livres anciens.- 9 698 livres.- 425 gravures et gouaches.- 56 tableaux.- Correspondance de Hamilton.Musée de l'homme Ensemble de dix sculptures d'art africain- Tête féminine Lobi.- Statuette féminine Montol.- Statuette masculine Baoulé.- Sceptre Oshe Shango Yoruba.- Poupée féminine Ashanti.- Statue asexuée Jukun.- Statue féminine Sénoufo.- Masque zoomorphe Bambara.- Statuette féminine Dogon.- Tête de Djenné.Ministère de la défense Musée du service de santé des armées du Val-de-Grâce Collection d'objets de pharmacie et chirurgie- 121 mortiers de l'antiquité au XIXe siècle.- Albarello, chevrette et vase, Italie XVIe siècle.- Instrument de chirurgie.- Pharmacies portatives.- Microscopes.- Balances et poids.- Flacons en verre.- Esculape, buste en marbre blanc, Italie XVIIe siècle.- Le Malade imaginaire tapisserie des Gobelins, XVIIIe siècle.- La Naissance d'Esculape, tapisserie des Flandres, XVIIe siècle.- Le Malade imaginaire, tableau de Pater d'après Watteau.

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