Question de M. MALE Guy (Pyrénées-Orientales - UC) publiée le 07/05/1987
M.Guy Malé demande à M. le ministre de la culture et de la communication de bien vouloir lui préciser la suite réservée aux conclusions de l'étude réalisée en 1985 pour le compte de son administration par la société A.R.C.M.C. portant sur les représentations et les attitudes des élus des collectivités territoriales à l'égard du patrimoine du XXe siècle (chap. 34-20, Etudes).
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La question a été retirée pour cause de décès.
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