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Bureau du Sénat du 6 octobre 2022


Jeudi 6 octobre 2022

Au cours de sa réunion du 6 octobre 2022, le Bureau du Sénat a examiné :

- La mise en œuvre de la stratégie environnementale du Sénat et les actions en faveur de la sobriété énergétique

Le Bureau a fait le point sur la stratégie environnementale arrêtée en mars 2021 et a décidé la mise en œuvre de mesures complémentaires de sobriété énergétique. La stratégie environnementale du Sénat, arrêtée après réalisation d’un bilan environnemental de l’institution, poursuit deux objectifs : un Sénat neutre en carbone à l’horizon 2040 par réduction de moitié de ses émissions et mise en œuvre d’actions complémentaires de compensation ; un Sénat "zéro plastique, zéro gaspillage, zéro déchet" d’ici à 2026.

Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente, a présenté le bilan pour 2021 marquant une baisse de 17 % des émissions carbone du Sénat par rapport à 2019, année de référence, 2020 ayant été fortement impactée par la crise du COVID-19, ce qui a entrainé une chute des émissions liées aux déplacements.

S’agissant de la stratégie à venir, M. Vincent CAPO-CANELLAS, Questeur délégué, a évoqué les nombreux chantiers en cours au Sénat dont l’objectif est d’améliorer les performances énergétiques de ses bâtiments. Sont prévus à ce titre :

  • la modernisation des installations de chauffage pour en améliorer l’efficacité énergétique, la mise en place d’un logiciel de gestion des énergies, la programmation de travaux pour l’amélioration de l’efficacité énergétique du Musée du Luxembourg ;
  • la poursuite des travaux courants permettant de réduire les consommations d’énergie : généralisation des éclairages à LED, notamment dans la salle des séances, extension des éclairages sur détecteurs de présence, installation de fenêtres à isolation renforcée, mise en place de détecteurs de mouvements pour déclencher les robinets d’eau ;
  • la souscription d’un contrat de fourniture d’électricité renouvelable pour la totalité des besoins dans le cadre d’une offre à haute valeur environnementale proposée par l’UGAP ;
  • l’intégration du coût carbone des missions parmi les informations fournies au Bureau lorsqu’il statue sur les programmes de déplacement des organes du Sénat ;
  • l’abandon progressif des véhicules de plus de 10 CV fiscaux et acquisition de véhicules électriques ou hybrides à chaque fois que cela est possible (7 véhicules en 2021) ;
  • le renforcement des critères environnementaux au sein des marchés publics et l’exigence de labels environnementaux dans certains secteurs ;
  • la mise en place de régimes pérennes de télétravail pour les membres du personnel et les collaborateurs de Sénateurs permettant de limiter les émissions liées aux déplacements domicile-travail ;
  • l’allongement de la durée de vie des ordinateurs d’une année pour limiter les renouvellements et la diminution progressive du recours aux imprimantes individuelles ;
  • la généralisation du tri sélectif des déchets dans le Jardin du Luxembourg et sa mise en place progressive dans l’ensemble des bâtiments du Sénat ;
  • la préservation de la biodiversité dans le Jardin du Luxembourg (abandon du désherbage chimique, utilisation d’engrais organiques, développement de la faune auxiliaire) et les économies d’eau (techniques culturales adaptées, récupération des eaux pluviales, nouveau logiciel de gestion technique centralisée).

Enfin, dans un souci de sobriété énergétique, le Bureau du Sénat a décidé de fixer à 19°C la limite de température moyenne de chauffage dans tous ses locaux et à 26°C la température minimale justifiant la mise en fonctionnement d’installations de refroidissement ; de réduire l’amplitude horaire de fonctionnement des éclairages de la cour d’honneur, du dôme Tournon, de la fontaine Médicis et des expositions sur les grilles du Jardin du Luxembourg ; de renouveler la sensibilisation de l’ensemble des personnels du Sénat aux bonnes pratiques en matière d’éclairage et d’utilisation des équipements électriques et informatiques.

 

- Les Journées européennes du Patrimoine

Devant le succès rencontré par la 39ème édition les Journées européennes du patrimoine (près de 20 000 visiteurs recensés), les 17 et 18 septembre 2022, le Président du Sénat, Gérard Larcher, a rappelé l’importance de cet évènement pour l’institution. A cette occasion, le public a pu mesurer les efforts réalisés chaque année par le Sénat en faveur de son patrimoine, comme en témoigne la restauration récente de la fontaine Médicis, inaugurée le 22 septembre dernier.

Contact(s) presse :

    Maxime PEREZ
    01 42 34 25 36