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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : Mardi 16 octobre 2018

 

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Discussion générale

 

Questions d'actualité au Gouvernement

 

Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire et vote

 

Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Discussion des articles (suite)

 

Projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions

Discussion des articles