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Tous les dérouleurs disponibles

Téléchargez les dérouleurs préparés par la direction de la Séance.

Chaque dérouleur donne, pour un texte, la liste des orateurs et le classement des amendements dans leur ordre de discussion.

Le dérouleur est mis en ligne dès sa confection mais n'a qu'une valeur indicative. Il peut évoluer postérieurement à sa diffusion. Il est mis à jour périodiquement, en fonction de l'évolution du dossier de séance.

Dernière mise à jour : mercredi 22 mai 2013

 

Projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République

Discussion des articles (de l'article 2 à l'article additionnel après l'article 38)

 

Projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République

Discussion des articles (du chapitre IV du titre Ier à l’article 1er et annexe précédemment réservés)