Séance du jeudi 18 janvier 2024

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la réforme des redevances des agences de l'eau

Question orale sans débat sur le projet de prolongement du téléphérique de La Grave - La Meije

Question orale sans débat sur l'inadéquation du projet de liaison routière entre la RD 30 au niveau d'Achères et la RD 90 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

Question orale sans débat sur les graves difficultés des communes pour s'assurer

Question orale sans débat sur le mode de financement des « tiny houses » en tant que nouvelles formes de logement

Question orale sans débat sur la situation des apprentis en Essonne

Question orale sans débat sur l'accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

Question orale sans débat sur l'avenir des centres sociaux associatifs

Question orale sans débat sur l'application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congé maladie

Question orale sans débat sur les nouvelles mobilités à Paris et le partage de l'espace public

Question orale sans débat sur la mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

Question orale sans débat sur les modalités d'inscription des électeurs du collège des propriétaires fonciers et usufruitiers pour les élections aux chambres d'agriculture

Question orale sans débat sur l'assouplissement des règles d'octroi de crédit immobilier

Question orale sans débat sur l'avenir de l'aéroport d'Orly et le retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

Question orale sans débat sur le respect par le groupe Technip Énergies des sanctions européennes contre la Russie

Question orale sans débat sur la situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines

Question orale sans débat sur la répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

Question orale sans débat sur les absences de professeurs dans certains établissements scolaires situés dans des communes rurales

Question orale sans débat sur la distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

Question orale sans débat sur la formation des enseignants au maniement des extincteurs

Question orale sans débat sur le projet de loi sur le modèle français de la fin de vie

Question orale sans débat sur la généralisation de l'expérimentation de la réalisation des interruptions volontaires de grossesse instrumentales par les sages-femmes

Question orale sans débat sur la meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France

Question orale sans débat sur le décret relatif à l'installation d'officines de pharmacie dans les communes de moins de 2 500 habitants

Question orale sans débat sur la fermeture de l'hôpital Bichat

Question orale sans débat sur l'avenir de la filière hydrolienne

Question orale sans débat sur les difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.