Interventions de M. Lucien STANZIONE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À CONSOLIDER NOTRE MODÈLE DE SÉCURITÉ CIVILE ET VALORISER LE VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS

première lecture

[n° 2021-1520 (22 et 23 septembre 2021)]

Rechercher une intervention :

Article 8 (Texte non modifié par la commission) (Direction des opérations par le préfet en cas de crise exceptionnelle)

P. 8246 (texte intégral du JO)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Organisation du SDIS et création de sous-directions)

P. 8254 (texte intégral du JO)

Article 29 ter (Texte non modifié par la commission) (Reconnaissance de l'engagement en tant que jeune sapeur-pompier et adaptation rédactionnelle de la référence au brevet national de jeune sapeur-pompier ou de jeune marin-pompier)

P. 8288 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 38 - Amendement n° 95 (Interruption d'une intervention de sapeurs-pompiers en cas de graves dangers - Sécurisation juridique)

P. 8308 (texte intégral du JO)
P. 8309 (texte intégral du JO)