Interventions de Mme Nadia SOLLOGOUB

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (26, 27 novembre, 3, 4 et 9 décembre 2019)]

Explications de vote sur l'ensemble de la première partie du projet de loi :

P. 16675 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Écologie, développement et mobilité durables - État B :

P. 16855 (texte intégral du JO)
P. 16860 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - État B :

P. 17776 (texte intégral du JO)

Relations avec les collectivités territoriales - État B :

P. 17818 (texte intégral du JO)

Articles non rattachés :

Article additionnel après l'article 59 sexdecies - Amendements n° II-485 rectifié decies, n° II-1138 rectifié quater et n° II-1055 rectifié bis (Nouveau type de contrat d'assurance-vie dédié à la transition écologique et solidaire - Création)

P. 18292 (texte intégral du JO)