Interventions de M. Michel SAVIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

première lecture

[n° 2023-380 (24, 25 et 31 janvier 2023)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 362 (texte intégral du JO)
P. 377 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 (priorité) - Amendements n° 30 et n° 67 (Recours aux dispositifs de sécurité, caméras augmentées et scanners corporels - Surcoûts pour les collectivités locales et les organisateurs des manifestations sportives, récréatives et culturelles - Rapport au Parlement)

P. 426 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendement n° 89 (Liste des délits mentionnés à l'article 222-13 du code pénal - Extension aux violences commises dans une enceinte accueillant une manifestation sportive)

P. 437 (texte intégral du JO)

Article 13 (Caractère obligatoire de la peine d'interdiction de stade pour certains délits)

P. 464 (texte intégral du JO)
P. 467 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 14 - Amendement n° 38 (Jeux Olympiques et Paralympiques - « Politique d'héritage » environnemental - Publication annuelle des mesures de compensation)

P. 474 (texte intégral du JO)

Article 15 (Prolongation de la durée de maintien dans ses fonctions du délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques (DIJOP))

P. 475 (texte intégral du JO)
P. 476 (texte intégral du JO)
P. 478 (texte intégral du JO)
P. 479 (texte intégral du JO)

  Rappel au règlement :

P. 480 (texte intégral du JO)
P. 481 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 494 (texte intégral du JO)