Interventions de M. Didier RAMBAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021

première lecture

[n° 2021-953 (30 juin et 1er juillet 2021)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 6122 (texte intégral du JO)

Article 2 (Reconduction de la PEPA, exonération de cotisations sociales et d'impôt sur le revenu)

P. 6173 (texte intégral du JO)

Article 5 et état B (Budget général : ouvertures et annulations de crédits)

P. 6295 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 260 rectifié (Bateaux de plaisance - Permis de conduire - Évolutions tarifaires - Date butoir - Décalage)

P. 6332 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 6359 (texte intégral du JO)