Interventions de Mme Sophie PRIMAS

Discussion générale:

P. 12396 (texte intégral du JO)

Article 1er (Amélioration de l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits)

P. 12443 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 111 rectifié, n° 569 et n° 672 rectifié bis (Biens réparés - Garantie légale de six mois - Instauration)

P. 12487 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (nouveau) (Reconnaissance de la sensibilisation aux enjeux de l'économie circulaire, parmi les objectifs de l'éducation à l'environnement dès l'école primaire - Enseignement aux techniques de réparation dans les formations technologiques et professionnelles)

P. 12493 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 120 (Incitation à la vente en vrac en grande surface - Levier de la TVA - Produits alimentaires et non alimentaires)

P. 12532 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 32 rectifié ter, n° 100 rectifié ter, n° 575 , n° 144 rectifié, n° 160 rectifié bis et n° 66 rectifié bis (Distribution directe à domicile d'imprimés papiers non adressés - Interdiction sauf en présence de la mention « autorisation »)

P. 12537 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendements n° 230 rectifié bis et n° 578 rectifié (Commande publique - Achats de pneumatiques rechapables ou rechapés - Incitation)

P. 12557 (texte intégral du JO)

Article 7 (Obligation d'incorporation de matière recyclée et renforcement des droits d'accès de l'autorité administrative aux informations relatives aux produits et aux modes de prévention et de gestion des déchets)

P. 12562 (texte intégral du JO)

Article 8 bis (nouveau) (priorité) (Dispositif de consigne pour réemploi ou réutilisation)

P. 12645 (texte intégral du JO)
P. 12650 (texte intégral du JO)
P. 12651 (texte intégral du JO)
P. 12652 (texte intégral du JO)
P. 12654 (texte intégral du JO)
P. 12657 (texte intégral du JO)
P. 12662 (texte intégral du JO)

Article 8 (Réforme du régime juridique général applicable aux filières de responsabilité élargie du producteur, REP)

P. 12691 (texte intégral du JO)
P. 12692 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° 614 rectifié ter (Stratégie nationale de lutte contre les déchets en bord de route - Rapport au Parlement)

P. 12724 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la mise sur le marché des produits fabriqués à base de plastique oxodégradable - Interdiction de la distribution gratuite de bouteilles d'eau plate en plastique dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel)

P. 12761 (texte intégral du JO)
P. 12763 (texte intégral du JO)
P. 12768 (texte intégral du JO)
P. 12771 (texte intégral du JO)
P. 12775 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 186 (Bouteilles en plastique à usage unique - Mises sur le marché - Réduction)

P. 12780 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 392 rectifié (Lâchers de ballons de baudruche en plastique - Interdiction)

P. 12781 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 138 rectifié (Fruits et légumes - Établissements de vente au détail - Emballage en plastique - Interdiction)

P. 12785 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 398 rectifié (Suremballage - Limitation)

P. 12787 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (nouveau) (Compostage des boues d'épuration)

P. 12795 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 404 rectifié (Collectivités d'outre-mer - Véhicules hors d'usage - Mise en demeure des propriétaires - Compétence des EPCI)

P. 12799 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 12 A - Amendements n° 184, n° 463 rectifié, n° 612 rectifié bis et n° 685 (Lutte contre les dépôts sauvages - Mise en œuvre de l'exécution d'office)

P. 12805 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 H - Amendements n° 152 rectifié, n° 187, n° 409 rectifié bis et n° 513 rectifié (Service public de gestion des déchets - Intégration des missions relatives à la propreté)

P. 12812 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 L - Amendements n° 269 rectifié, n° 296 rectifié bis, n° 304 rectifié bis, n° 588 et n° 680 (Économie circulaire - Agents publics - Élus locaux - Formation)

P. 12821 (texte intégral du JO)

Article 10 (Interdiction de la mise sur le marché des produits fabriqués à base de plastique oxodégradable - Interdiction de la distribution gratuite de bouteilles d'eau plate en plastique dans les établissements recevant du public et dans les locaux à usage professionnel)

P. 12829 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 12833 (texte intégral du JO)